Loading...
Informations légales2018-05-28T12:21:14+00:00

Informations légales

Informations éditeur

  • Raison sociale : Janisset SAS
  • Forme juridique : SASU
  • Adresse du siège social : 61 Avenue de la gare – ZI de la Chaud – BP 20 – 43120 Monistrol sur Loire – France
  • RCS : Le Puy 77560334300036
  • TVA : FR 37775603343
  • Capital social : 510.000€
  • Directeur de la publication : Franck Janisset
  • Coordonnées : janisset@jtti.com / +33 (0)4 71 66 55 11

Conception et hébergement du site

Conception :

  • Raison sociale : Janisset SAS
  • Forme juridique : SASU
  • Adresse du siège social : 61 Avenue de la gare – ZI de la Chaud – BP 20 – 43120 Monistrol sur Loire – France
  • RCS : Le Puy 77560334300036
  • TVA : FR 37775603343
  • Capital social : 510.000€
  • Coordonnées : janisset@jtti.com / +33 (0)4 71 66 55 11

Hébergement :

  • OVH
  • SAS au capital de 10 069 020 €
  • RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
  • Code APE 2620Z
  • N° TVA : FR 22 424 761 419
  • Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
  • Directeur de la publication : Octave KLABA
  • Président : Henryk KLABA
  • Directeur général : Miroslaw KLABA
  • Directeur général délégué : Octave KLABA
  • Directeur général délégué : Halina KLABA
  • Coordonnées : 1007 / +33 9 72 10 10 07

Droit d’auteur – Copyright © – Liens

Crédits photos

Photos : Propriété de Janisset SAS / www.fotolia.comwww.shutterstock.com
Icônes : www.freepik.com / www.flaticon.comwww.icones8.fr

La reproduction sur support papier
A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes:

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
  • citation explicite du site http://www.jtti.com comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction sur support électronique
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (http://www.jtti.com ) et de la mention « Droits réservés ».
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

La création de liens vers www.jtti.com
Le site www.jtti.com autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de:

  • ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site www.jtti.com ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre.
  • mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
    Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.

Portée des contenus

En dépit du soin apporté à la collecte des informations ainsi qu’à la réalisation du site au moyen des techniques les plus récentes, des erreurs, omissions, inexactitudes, coupures ou additions indépendantes de notre volonté peuvent demeurer ou s’insérer sur ce site. JTTI Group ne peut, pour cette raison, être tenu à garantie, ni expressément, ni implicitement, pour l’ensemble du contenu du site ; l’utilisateur du site et des informations qu’il contient reconnaît qu’il en fait usage à ses seuls risques et périls et que JTTI Group ne saurait en conséquence voir sa responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit résultant pour tout ou partie de l’utilisation des informations du site.

De même, JTTI Group ne saurait voir sa responsabilité engagée en raison de la nature ou du contenu des sites référencés sur les pages qui suivent et notamment ceux pour lesquels un accès est permis par l’utilisation des liens hypertextes figurant aux pages de ce site. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données vous concernant.

Protection des données personnelles

Afin de savoir quelles données nous collectons, dans quels buts, durant combien de temps, si nous les divulguons etc, nous vous invitons à consulter notre politique de confidentialité.

Pour toute demande concernant vos données, nous avons mit à votre disposition une procédure dédiée disponible ici.